HYDROVAC®
Spécialiste de la réparation de robots et pompes de piscines
Telephone: 06 35 96 63 89
Fax: 09 58 76 40 01
Email: contact@hydrovac.fr
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HYDROVAC®

Conditions Générales de Vente

Le transport de matériel, même sous garantie, voyage toujours (aller-retour) à la charge et aux risques et périls de l'acheteur.

ASSURANCES POUR EXPEDITIONS SUR DEMANDE


1- ACCEPTATION DES CONDITIONS DE VENTE

L'acquéreur s'oblige au respect des conditions générales de vente de HYDROVAC PISCINES par l'acceptation de la commande.


2- CONCLUSION DE LA VENTE

Toute commande lie définitivement son auteur vis-à-vis de HYDROVAC PISCINES. Son acceptation par HYDROVAC PISCINES rend la vente parfaite.


3- AGREGATION ET RECEPTION

Toutes nos marchandises sont vendues agrées et livrées au départ de notre magasin à LE CANNET. Elles voyagent aux risques et périls du destinataire qui en supporte les frais de livraison. En signant le bon de livraison, l'acheteur déclare avoir reçu la totalité de la marchandise rédigée sur le bon de livraison. HYDROVAC PISCINES n'est en aucun cas responsable des pertes, vols, détériorations de ses expéditions.


4- PAIEMENT

Nos factures sont payables au CANNET, net au comptant, les traites, quittances, paiements partiels. Le non paiement de l'une des échéances, rendra de plein droit exigible le solde encore dû. Toutes factures impayées aprés deux mois porteront intérêt au taux de 1,50% par mois de retard.


5- DELAI DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Cependant si passé un délai de trois mois après l'époque fixée pour la livraison, les marchandises n'ont pas étés livrées à l'acheteur, ce dernier pourra demander en justice la résolution de la vente ou sa mise en possession; outre des dommages et intérêts HYDROVAC PISCINES ne sera pas tenue de livrer les marchandises vendues si l'acheteur n'en paie pas le prix, exception faite si HYDROVAC PISCINES a accordé un délai pour le paiement à l'acheteur.


6- CONDITIONS DE VENTE

L'obtention de renseignements défavorables sur l'acheteur (traite protestée, impayés...) nous autorise à refuser toute commande ou à demander l'avance des fonds ou à lui appliquer des conditions de paiement différentes de celles pratiquées jusqu'alors ou pratiquées à l'égard d'autres clients.


7- RESERVE DE PROPRIETE

Les objets vendus restent la propriété de HYDROVAC PISCINES jusqu'à paiement du prix d'achat en principal et en accessoires. Loi du 12 mai 1980.


8- APPAREIL EN PANNE SOUS GARANTIE

Seul HYDROVAC PISCINES répare ses appareils vendus par HYDROVAC PISCINES, aucune facture d'une entreprise ayant réparée l'appareil ne sera remboursé. Un appareil n'est jamais remplacé par un autre même sous garantie.


9- JURIDICTION

En cas de contestation, seront seuls compétents le Tribunal de Commerce de Cannes ou toute autre juridiction de l'arrondissement de Grasse.
Toutes nos factures sont payables au CANNET et toutes contestations doivent être portées devant le Tribunal de Commerce de CANNES seul compétent, ou toute autre juridiction, compétente de l'arrondissement de Grasse. Toutes réclamations doivent être faites dans les 15 jours à dater de la livraison.


10- CLAUSE PENALE

Conformément à l'article 1226 du Code Civil, en cas de carence du débiteur, les sommes dues recouvrées par voie de justice ou contentieuses, seront majorées, en sus des intérêts moratoires, d'une indemnité fixée de 20% de leur montant.



GARANTIE

Tous les robots aspirateurs pour fond de piscine de la gamme AQUAVAC sont garantis 2 ans pièces et main d'oeuvre à dater de la livraison, contre tout vice de fonctionnement suite à un défaut de fabrication. Non comprises sont les réparations dues à une mauvaise manipulation - utilisation (pierres ou branches etc... pouvant bloquer le moteur), ou à une usure normale (chenilles, filtres). Interdiction formelle d'utiliser une rallonge électrique à la sortie du coffret transfo 12v ou 24v.
La garantie des robots Hayward est de 2 ans (sauf accord écrit de HYDROVAC PISCINES).
Sont exclue de la garantie :
- Les cartouches ou sacs filtrants
- La gaine et son câble électrique
- Le câble électrique (il est conseillé après chaque usage, d'enlever les spirales ou vrilles éventuelles qui pourraient se présenter sur la gaine électrique).
- Les solénoïdes
- Les prises mâles et femelles
- Les chenilles
Le non respect du manuel et du temps d'utilisation annule la garantie.
Toute réparation sous garantie ne prolonge pas sa durée.
Tout démontage ou modification des appareils par le client pendant la période de garantie annule totalement celle-ci.
L'utilisation de nos appareils dans une eau non conforme avec les prescription de la D.D.A.S.S.


PRÉCAUTIONS DE SÉCURITÉ :

Il est interdit de nager, de plonger dans la piscine quand le robot s'y trouve (fonctionnant ou pas). Ne jamais faire fonctionner le robot non immergé. Il est interdit d'utiliser l'appareil sans le transfo et le coffret de sécurité relié à la terre. Veuillez sortir le robot de l'eau immédiatement aprés chaque séance de nettoyage (durée pour le 12v : 4h maximum). Ne manipulez pas l'appareil branché au courant. Le coffret transformateur ne servira UNIQUEMENT qu'au fonctionnement de l'appareil de HYDROVAC PISCINES. NOUS DÉCLINONS TOUTES RESPONSABILITÉS AU CAS OU CES PRESCRIPTIONS NE SERAIENT PAS STRICTEMENT OBSERVÉES.
En cas de vente aux professionnels, la garantie n'intervient que si l'installation a été effectuée selon nos instructions et uniquement sur le matériel (défaut de fabrication). HYDROVAC PISCINES n'est engagée en aucun cas pour tous accidents ou incidents matériels ou corporels survenus suite à cette installation.


TRANSFERT DES RISQUES

Que la vente soit conclue avec ou sans réserve de propriété, les risques sont mis à la charge de l'acheteur dès la réception de la marchandise.


CONDITIONS DE VENTE
SERVICES ET PIÈCES DÉTACHÉES

1- RÈGLES GÉNÉRALES

Nos conditions générales de vente sont acceptées par l'acheteur en totalité, même si ses conditions d'achat sont différentes.


2- LES PRIX

Les prix communiqués sont toujours donnés NET. En cas de changement de prix, le client est prévenu lors de sa commande, qu'il maintiendra ou non. Prix de main d'oeuvre atelier par technicien spécialisé : 45 € TTC Net.


3- PORT

Franco pour toute commande de robots (à partir de 800 €). (France métropole). En dessous de 70 € il est appliqué sur facture un forfait de 5 € (pour frais de manutention et de traitement de commande). Envoi par chronopost, en recommandé, supplément sera appliqué.


4- PAIEMENT

Après la première commande et après l'ouverture du compte, paiement net, sauf inférieur à 200 € net règlement par chèque. Nouveau client, virement, PAYPAL, ou par chèque à la commande. Encour maximum : 1 500 € Net.
Toutes nos réparations sont payables au comptant, à réception de l'appareil réparé, qui voyage en port du par le client.
Devis refusé : 25 € Net (appareil non remonté), 50 € Net (appareil remonté).


5- RÉPARATIONS

Tous les appareils en réparation non réclamés, malgré nos relances, seront détruits après 6 mois à dater du dépôt.


6- RETOURS (suite à erreur de commande)

Les retours doivent faire l'objet d'un accord préalable. Ils donneront lieu à une décote pour recouvrement et remise en stock égale à 15% du montant de la facture. Les retours doivent être fait sous 48 heures en port payé, et le matériel ne doit jamais avoir servi, et dans son emballage d'origine.